Ordre du jour prochain CM
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
 
Séance du jeudi 4 avril 2019 à 19h30
 
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ORDRE DU JOUR

 
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 7 février 2019.
 
Décisions :
 
Présentation du compte-rendu n°2 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 7 février 2019 au 4 avril 2019
 
Délibérations :
 
N°20190404-001 – FINANCES COMMUNALES – Approbation du compte de gestion du budget principal de la commune – Exercice 2018
 
N°20190404-002 – FINANCES COMMUNALES – Approbation du compte de gestion du budget annexe du service funéraire – Exercice 2018
 
N°20190404-003 – FINANCES COMMUNALES – Adoption du compte administratif 2018 – Budget principal de la commune
 
N°20190404-004 – FINANCES COMMUNALES – Adoption du compte administratif – Budget annexe du service funéraire –  Exercice 2018
 
N°20190404-005 – FINANCES COMMUNALES – Affectation du résultat du compte administratif du budget principal de la commune – Exercice 2018
 
N°20190404-006 – FINANCES COMMUNALES – Affectation du résultat du compte administratif du budget annexe du service funéraire – Exercice 2018
 
N°20190404-007 – FINANCES COMMUNALES – Impôts locaux 2019 – Vote des taux
 
N°20190404-008 – ADMINISTRATION GENERALE – CAHIER DES CHARGES - Modification n°11
 
N°20190404-009 – FINANCES COMMUNALES – Subvention accordée au C.C.A.S. – Année 2019
 
N°20190404-010 – ADMINISTRATION GENERALE – Convention cadre entre la commune de Cuges-les-Pins et le centre communal d'action sociale (CCAS) de Cuges-les-Pins – Année 2019
 
N°20190404-011 – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Budget primitif 2019
 
N°20190404-012 – FINANCES COMMUNALES – Budget annexe du service funéraire – Budget primitif 2019
 
N°20190404-013 – FINANCES COMMUNALES – VIE ASSOCIATIVE -  Subventions accordées aux  associations – Année 2019 – Répartition
 
N°20190404-014 – AMENAGEMENT ET URBANISME – Dénomination des voies de la Zac des Vigneaux
 
N°20190404-015 – SECURITE – Validation du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.) et du Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (D.I.C.R.I.M.)
 
N°20190404-016 – ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion et désignation des membres au "Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes " (CLLAJ) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile – Autorisation de signature
 
N°20190404-017 – ADMINISTRATION GENERALE – Convention relative à la mise en place d'une récupération de textiles – Linge de maison – Chaussures en points d'apport volontaire en vue de leur réutilisation ou réemploi entre la commune et la Métropole Aix-Marseille Provence – Autorisation de signature et fixation du montant de la redevance annuelle d'occupation du domaine public
 
N°20190404-018 – FINANCES COMMUNALES – Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 13 décembre 2018 – Approbation des montants prévisionnels de l'attribution de compensation des communes membres pour l'année 2019
 
N°20190404-019 – FINANCES COMMUNALES – SUBVENTIONS – Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement (CDDA) 2015-2020 – Tranche 2018 - Approbation du tableau de phasage
 
N°20190404-020 – ADMINISTRATION GENERALE – Convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire fiscal métropolitain entre la Métropole d'Aix-Marseille Provence et la Commune de Cuges-les-Pins – Charte d'utilisation de l'outil informatique de l'Observatoire fiscal métropolitain – Autorisation de signature
 
N°20190404-021 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Créations d'emploi suite à changement de filière et avancement de grade
 
N°20190404-022 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Service de santé et de médecine du travail –  Adhésion de la commune à l'Association Interprofessionnelle de Santé et Médecine du Travail 13 (AISMT 13) – Autorisation de signature
 
N°20190404-023 – INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX - Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués suite à la réduction du nombre d'adjoints actée par délibération n°20190207-002 du 7 février 2019
 
N°20190404-024 – ADMINISTRATION GENERALE – Mise à jour de la composition de la COMMISSION MAPA – Désignation des membres titulaires et des membres suppléants
 
N°20190404-025 – ADMINISTRATION GENERALE – Mise à jour de la composition de la COMMISSION D'APPEL D'OFFRES  – Désignation des membres titulaires et des membres suppléants
 
N°20190404-026 – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour de la composition de la COMMISSION RECRUTEMENTS – Désignation des membres titulaires et des membres suppléants
 
N°20190404-027 – ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Mise à jour de la désignation des délégués du Syndicat Mixte d'Etude au PIDAF massif de la Marcouline
 
N°20190404-028 – ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Mise à jour de la désignation des délégués à l'Association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône
 
N°20190404-029 – ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Société Publique Locale L'eau des collines – Désignation d'un nouveau représentant
 
N°20190404-030 – ADMINISTRATION GENERALE – Cession de véhicules communaux
 
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