CONSEIL MUNICIPAL (public en nombre limité)

CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 19 janvier 2021 à 17 heures

SALLE DES ARCADES

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

Lecture du procès-verbal d'installation de Fabrice ROSSI en qualité de conseiller municipal, suite à la démission de madame Emmanuelle Clair Dumont, 3^ème adjointe au maire.

 

Lecture du Tableau du Conseil municipal arrêté en date du 12 janvier 2021.

 

Approbation du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil municipal du 14 décembre 2020.

 

Décisions :

Présentation du compte-rendu n°1 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22  du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 1 décembre 2020 au 11 janvier 2021 (monsieur le maire)

 

Délibération :

 

N°20210119-001 – INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX – Fixation du nombre d'adjoints suite à la démission de madame Emmanuelle Clair Dumont, 3^ème adjointe au maire – Retrait de la délibération n°202012014-010 portant création d'un poste d'adjoint spécial (sous la présidence de monsieur le maire)

N°20210119-002 – DIRECTION RESSOURCES – INSTITUTIONS et VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX – Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers municipaux suite à la démission d'Emmanuelle Clair Dumont, 3^ème adjointe au maire, suite à l'installation de monsieur Fabrice Rossi, en qualité de conseiller municipal délégué et suite au maintien de monsieur Jacques Fafri en qualité de conseiller municipal – Modification de la délibération n°20201214-011 du 14 décembre 2020 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°20210119-003 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – Composition des commissions municipales et des comités consultatifs – Répartition des élus – Modification de la délibération n°20201214-012 du 14 décembre 2020 (monsieur le maire)

N°20210119-004 – DIRECTION RESSOURCES - PERSONNEL COMMUNAL – PÔLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE ANIMATION – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour les vacances scolaires 2021 (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à la jeunesse)

N°2021214005 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL ET CCAS – Convention de mise à disposition – Année 2021 – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2021214006 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Contrat-groupe d'assurance des risques statutaires – Avenant au certificat d'adhésion – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2021214007 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNAL – Budget principal de la commune – Décision modificative n°1 de l'exercice 2020 – Correction de la délibération n°20201214-015 suite à erreurs matérielles (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

N°2021214008 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNAL – Budget principal de la commune – Décision modificative n°2 de l'exercice 2020 – (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances)

 

 

 

 

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