Ordre du jour prochain CM
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Commune de cuges les pins en provence au coeur de la sainte baume le plus grand poljé de France vous accueille
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Prochain Conseil municipal et ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
 
Séance du 29 janvier 2020 à 19h30
 
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ORDRE DU JOUR
 
 
Délibérations :
 
 
N°20200129-001 – FINANCES COMMUNALES – Indemnités de conseil au comptable public au titre de l'année 2019
N°20200129-002 - URBANISME ET ENVIRONNEMENT – Aménagement de la forêt communale de Cuges-les-Pins – Années 2020 à 2039
N°20200129-003 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Contrat d'apprentissage – Services techniques - Espaces verts – Modalités d'emploi – Autorisation de signature
N°20200129-004 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Détermination des taux de promotion d'avancements de grade – Année 2020
N°20200129-005 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Créations de postes suite à avancement de grade – Suppressions de postes – Mise à jour du tableau des emplois arrêté au 1er janvier 2020 et au 1er février 2020
N°20200129-006 - RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL ET CCAS – Convention de mise à disposition – Année 2020
N°20200129-007 – FINANCES COMMUNALES –– Remboursement de retenues de garanties à l'entreprise OBM Construction
N°20200129-008 – ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Prestation de service « Contrat Enfance Jeunesse » –– Convention d'objectifs et de financement entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône – Autorisation de signature
Questions diverses
 
 
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