Séance du lundi 1^er juillet 2019 à 10h00

 

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2019.

 

Décisions :

Présentation du compte-rendu n°3 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22  février 2019 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 4 avril 2019 au 27 juin 2019

 

Délibérations :

 

N°20190627-001 – ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION - SERVICE ANIMATION – Organisation d'un séjour multi-activités à Saint Vincent les Forts 

 

N°20190627-002– ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – Mise à jour du Règlement de fonctionnement du Pôle Enfance Jeunesse Restauration

 

N°20190627-003 – ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE ANIMATION – Accueils de Loisirs Sans Hébergement – Mise à jour du Projet pédagogique des ALSH

 

N°20190627-004 – ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE ANIMATION – Secteur jeunes – Mise à jour du Projet pédagogique du Secteur jeunes

 

N°20190627-005 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Modification de la durée hebdomadaire de travail d'une ATSEM

 

N°20190627-006 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un adjoint technique

 

N°20190627-007 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Créations de postes suite à avancement de grade et création de poste suite à la réussite à un examen professionnel d'accès par voie de promotion interne

 

N°20190627-008 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – PÔLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE DE L'ANIMATION – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité – Article 3-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du 1er septembre 2019 au 3 juillet 2020 sur le temps scolaire

 

N°20190627-009 - RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –  POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE DE L'ANIMATION – Convention d'accueil d'un stagiaire BAFA en qualité de collaborateur bénévole occasionnel de service public –  Observation du monde du travail en vue d'une validation du stage BAFA  – Autorisation de signature

 

N°20190627-010 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –   Délibération instituant les Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)

 

N°20190627-011 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE DE L'ANIMATION – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour les vacances scolaires 2019 – Rectification de la délibération n°20181212-009 en date du 12 décembre 2018 – Vacances été 2019

 

N°20190627-012 – ADMINISTRATION GENERALE - Convention entre la commune et l'association Eco Cuges pour l'installation d'une vitrine d'exposition au sein de l'Hôtel de ville  - Promotion du développement des acteurs locaux - Autorisation de signature

 

N°20190627-013 – ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES COMMUNALES - Extension du groupe scolaire Molina à Cuges-les-Pins – Avenants aux marchés de travaux

 

N°20190627-014 – ADMINISTRATION GENERALE – Mémoire en réponse au rapport définitif portant observations de la Chambre Régionale des Comptes Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre du contrôle de la gestion de la commune, à compter de l'exercice budgétaire 2009

 

N°20190627-015 – ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES COMMUNALES – Réalisation d'un Contrat de Prêt EDU PRET d'un montant total de 769 550,00 € (sept cent soixante-neuf mille cinq cent cinquante euros) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement du projet d'extension de l'école Molina – Autorisation de signature

 

N°20190627-016 -  ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES COMMUNALES - Mise en place d'une ligne de trésorerie

 

N°20190627-017 -  ADMINISTRATION GENERALE - Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire - Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

N°20190627-018 -  ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) pour l'achat d'électricité et de services en matière d'efficacité énergique

 

Questions diverses