CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 25 juin 2018 à 20h30  

ORDRE DU JOUR

-  Lecture du procès-verbal d'enregistrement de la démission de monsieur André Lambert et de la communication du nouveau tableau du Conseil municipal.

 - Lecture du tableau du Conseil municipal en date du 22 mai 2018.

 Remerciements à madame Barre et remise par monsieur le maire de la médaille pour son don de la sculpture « Aire de foulage »

 Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 22 février 2018 et 9 avril 2018.

Décisions :

Présentation du compte-rendu n°3 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 9 avril 2018 au 25 juin 2018

Délibérations :

N°20180625-001 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Mandatement du CDG 13 pour mise en concurrence relative à la participation des collectivités territoriales au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents par le CDG 13

N°20180625-002 – ADMINISTRATION GENERALE – SERVICE DES CIMETIÈRES – Rétrocession à la commune d'une concession funéraire

N°20180625-003 - ADMINISTRATION GENERALE – SERVICE MEDIATHEQUE – Organisation de tournois de jeux vidéo à la médiathèque – Convention de mécénat entre la commune et le magasin SPAR – Autorisation de signature

N°20180625-004 – FINANCES COMMUNALES – COMMANDE PUBLIQUE – Convention de groupement de commandes entre la commune d'Aubagne et les communes de Saint Zacharie, Cadolive, Roquevaire, Cuges-les-Pins, La Penne sur Huveaune, Saint-Savournin et Auriol pour la passation des marchés d'acquisition de vêtements et d'équipement destinés à la police municipale – Autorisation de signature

N°20180625-005 – ADMINISTRATION GENERALE – SERVICE DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE – Organisation d'un séjour multi-activités en eaux vives à Orcières 

N°20180625-006 – ADMINISTRATION GENERALE – CAHIER DES CHARGES - Modification n°9 

N°20180625-007 – ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE – Adoption du règlement de fonctionnement du Pôle enfance – Restauration scolaire, Accueil périscolaire, Accueil de loisirs des mercredis et Accueil de loisirs des Vacances

N°20180625-008 – ADMINISTRATION GENERALE - Contrat de prêt à usage entre la commune et l'association « la Société de Chasse » - Bien sis parcelle M n°26 – Autorisation de signature

N°20180625-009 – ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES SANITAIRES – Campagne de stérilisation et d'identification des chats errants – Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec l'association « Heaven et les chats des rues » –   Autorisation de signature

N°20180625-010 – ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES SANITAIRES – Vaccination des chats errants – Conventionnement avec un ou plusieurs vétérinaires –   Autorisation de signature

N°20180625-011 – ADMINISTRATION GENERALE – ENVIRONNEMENT – Convention de mise en place d'une démarche de compostage entre la Métropole Aix-Marseille Provence - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et la commune pour l'école maternelle Pierre Cornille – Autorisation de signature

N°20180625-012 – FINANCES COMMUNALES – SUBVENTION – VIE ASSOCIATIVE – Subvention accordée au Comité des Œuvres Sociales de la commune – Année 2018

N°20180625-013 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Fixation du régime indemnitaire global des régisseurs de recettes pour les régies de recettes « Enfance et restauration », « Communication et événementiel », « Activités funéraires », « Occupation du domaine public » et du régisseur de recettes et d'avance pour la régie de recettes et de dépenses

N°20180625-014 – ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE – Organisation des transports scolaires – Convention entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune – Approbation du principe de délégation d'une partie de la compétence d'organisation des transports scolaires – Autorisation de signature

N°20180625-015 – RESSOURCES HUMAINES - PERSONNEL COMMUNAL – SERVICE DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE –  Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de 2 agents contractuels au maximum sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

N°20180625-016 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Adoption du règlement des carrières

N°20180625-017 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – Adoption du règlement des formations

N°20180625-018 – RESSOURCES HUMAINES - PERSONNEL COMMUNAL – SERVICE DE L'ANIMATION SOCIOCULTURELLE – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de huit agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité – Article 3-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du 3 septembre 2018 au 5 juillet 2019  sur le temps scolaire

N°20180625-019 – FINANCES COMMUNALES – Budget principal de la commune – Décision modificative n°1 

N°20180625-020 – FINANCES COMMUNALES – Réalisation d'un Contrat de Prêt d'un montant total de 800 000,00 € (huit cent mille euros) auprès de la Banque Postale pour le financement du projet d'extension de l'école Molina – Autorisation de signature

N°20180625-021 – FINANCES COMMUNALES –– Réalisation d'un Contrat de Prêt PSPL d'un montant total de 680 450,00 € (six cent quatre-vingt mille quatre cent cinquante euros) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement du projet d'extension de l'école Molina – Autorisation de signature

Questions diverses