CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du vendredi 11 octobre 2019 à 9h30

 

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ORDRE DU JOUR

 

Approbation des procès-verbaux des séances du  Conseil municipal du 1^er juillet 2019 et du 19 août 2019.

 

Décisions :

Présentation du compte-rendu n°4 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l'Article L. 2122-22  février 2019 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 27 juin 2019 au 03 octobre 2019

 

Délibérations :

 

N°20191011-001 – URBANISME ET AMENAGEMENT – Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile – Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

 

N°20191011-002 – ADMINISTRATION GENERALE - POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention entre la commune de Gémenos et la commune de Cuges-les-Pins – Location du bassin du centre Aquagem  pour les scolaires – Année 2019-2020 – Autorisation de signature

 

N°20191011-003 – ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE ANIMATION – Accueils de Loisirs Sans Hébergement – Mise à jour n°2 du Projet pédagogique des ALSH – Modalités d'accueil des mineurs présentant des troubles de la santé ou en situation de handicap

 

N°20191011-004 – ADMINISTRATION GENERALE – POLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE ANIMATION – Secteur jeunes – Mise à jour n°2 du Projet pédagogique du Secteur jeunes – Modalités d'accueil des mineurs présentant des troubles de la santé ou en situation de handicap

 

N°20191011-005 - ADMINISTRATION GENERALE – ARCHIVES COMMUNALES – Convention de prestation de service entre la commune et le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône – Aide à l'archivage – Année 2020 – Autorisation de signature

N°20191011-006 - ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES CULTURELLES –  Convention de partenariat culturel avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – « Provence en scène » – Année 2019/2020 – Autorisation de signature

 

N°20191011-007 - ADMINISTRATION GENERALE – Convention entre la commune de Cuges-les-Pins et Loomis France et en présence de la Caisse d'Epargne CEPAC – Contrat de prestations de services fiduciaires sécurisés – Automate bancaire – Autorisation de signature et demande de financement

 

N°20191011-008 – RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – PÔLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE ANIMATION – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour les vacances scolaires 2020

 

N°20191011-009 - RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – SERVICE PREVENTION - Convention d'adhésion au Pôle Santé conclue entre la commune et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches-du-Rhône (CDG13) – Prévention et sécurité au travail – Années 2020 et 2021 – Autorisation de signature

 

N°20191011-010 - RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – PÔLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE RESTAURATION - Modification de la durée hebdomadaire de travail d'un adjoint technique

 

N°20191011-011 - FINANCES COMMUNALES –– Remboursement de retenues de garanties à l'entreprise Bertello

 

N°20191011-012 - FINANCES COMMUNALES – Mise en place d'une ligne de trésorerie – Annulation et remplacement de la délibération n°20190701-016

 

N°20191011-013 - FINANCES COMMUNALES –– Budget principal de la commune -Décision modificative n°1 de l'exercice 2019

 

N°20191011-014 - FINANCES COMMUNALES – Fiabilisation des comptes du budget principal – Apurement des subventions transférables

 

N°20191011-015 - RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL – PÔLE ENFANCE JEUNESSE RESTAURATION – SERVICE ANIMATION – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité – Article 3-1° de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 – Période du 1er septembre 2019 au 3 juillet 2020 sur le temps scolaire – Modification de la délibération n°20190701-008 du 1er juillet 2019

 

N°20191011-016 - ADMINISTRATION GENERALE – AMENAGEMENT ET URBANISME – Dénomination de voie – Changement d'appellation du chemin du cimetière

 

N°20191011-017 - RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –SERVICE CIVIQUE – Modification des montants de l'indemnité mensuelle et de la prestation mensuelle pour les frais d'alimentation ou de transports versés aux jeunes

 

Questions diverses