Comptes-rendus Procès-verbaux Délibérations

Les procès-verbaux relatifs aux séances du Conseil municipal du 5 décembre 2019 et du 29 janvier 2020 ont fait l'objet d'une transmission aux élus, lors de l'ancien mandat, par mail, en date du 7 mars 2020.

Aucune observation n'a été formulée et consignée à ces pv. Aussi, le Conseil municipal a été invité, le 18 juin 2020, à prendre acte des procès-verbaux de ces séances. Les membres présents ont pris unanimement acte de ces pv.

Année 2019

Conseil municipal n° 6 du 05 décembre 2019

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 5 du 11 octobre 2019

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal du 03 octobre 2019 - pas de quorum

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 4 du 19 août 2019

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 3 du 1 juillet 2019

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 2 du 4 avril 2019

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 1 du 7 février 2019

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Année 2018

Conseil municipal n° 5 du 12 décembre 2018

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 4 du 16 octobre 2018

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 3 du 25 juin 2018

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 2 du 9 avril 2018

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 1 du 22 février 2018

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Année 2017

Conseil municipal n° 8 du 18 décembre 2017

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 7 du 9 octobre 2017

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 6 du 3 juillet 2017

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 5 du 22 mai 2017

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le procès-verbal + Annexe 1 + Annexe 2

Conseil municipal n° 4 du 6 avril 2017

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 3 du 20 mars 2017

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal + annexe

Téléchargez la délibération et son annexe

Conseil municipal n° 2 du 2 mars 2017

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 1 du 16 janvier 2017

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal + Annexe

Année 2016

Conseil municipal n° 7 du 7 novembre 2016 - Séance 1

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 7 du 7 novembre 2016 - Séance 2

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 6 du 3 octobre 2016

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 5 du 4 juillet 2016

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez la délibération 1 + annexe

Téléchargez la délibération 2 + annexe

Conseil municipal n° 4 du 23 juin 2016

Téléchargez le procès-verbal

Annexe au PV N°1

Annexe au PV N°2

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Monsieur et Madame Bembom on été nommés citoyens d'honneur

lors de ce conseil municipal.

Voici la délibération correspondante

Conseil municipal n° 3 du 19 mai 2016

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez l'annexe 1 du PV

Téléchargez l'annexe 2 du PV

Téléchargez les délibérations

Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 2 du 13 avril 2016

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations (24 Mo)

Conseil municipal n° 1 du 29 février 2016

Téléchargez le procès verbal + Annexe 1 + Annexe 2

Téléchargez les délibérations (33 Mo)

Téléchargez le compte-rendu

Année 2015

Conseil municipal n° 12 du 17 décembre 2015

Téléchargez le procès verbal + Annexe 1 + Annexe 2

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 11 du 3 décembre 2015

Téléchargez le procès-verbal + pièce jointe Annexe 1

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 10 du 12 novembre 2015

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez le compte-rendu

Note de synthèse délibération 1 et 2

Note de synthèse délibération 3 à 14

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 9 du 21 octobre 2015

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 8 du 24 septembre 2015

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 7 du 3 septembre 2015

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez l'annexe 1 du PV

Téléchargez l'annexe 2 du PV

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 6 du 24 juin 2015

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 5 du 4 juin 2015

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 4 du 28 avril 2015

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 3 du 19 mars 2015

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 2 du 16 février 2015

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Conseil municipal n° 1 du 19 janvier 2015

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Téléchargez les délibérations

Année 2014

Conseil municipal n° 12 du 18 décembre 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 11 du 21 novembre 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 10 du 13 novembre 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès-verbal

Conseil municipal n° 09 du 29 septembre 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 08 du 21 août 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 07 du 21 juillet 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 06 du 20 juin 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 05 du 29 mai 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 04 du 22 mai 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 03 du 24 avril 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 02 du 10 avril 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 01 du 29 mars 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 64 du 13 mars 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Conseil municipal n° 63 du 13 février 2014

Téléchargez le compte-rendu

Téléchargez le procès verbal

Année 2013

Conseil municipal n° 62 du 10 décembre 2013

Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 61 du 5 novembre 2013

Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 60 du 26 septembre 2013

Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 59 du 23 juillet 2013

Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 58 du 27 juin 2013

Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 57 du 28 mai 2013
Téléchargez l'ordre du jour
Téléchargez la note de synthèse
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 56 du 8 avril 2013
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 55 du 7 mars 2013
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 54 du 29 janvier 2013
Téléchargez le compte-rendu

Année 2012

Conseil municipal n° 43 du 21 février 2012
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal N° 44 du 27 mars 2012
Téléchargez le compte-rendu

Consei municipal n° 45 du 11 avril 2012
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 46 du 21 mai 2012
Téléchargez compte-rendu

Conseil municipal n° 47 du 12 juin 2012
Téléchargez compte-rendu
Téléchargez le procès verbal complet

Conseil municipal n° 48 du 29 juin 2012
Télécharger le compte-rendu

Conseil municipal n° 49 du 26 juillet 2012
Télécharger le procès-verbal complet

Conseil municipal n° 50 du 25 septembre 2012
Télécharger le procès-verbal complet

Conseil municipal n° 51 du 17 octobre 2012
Télécharger le procès-verbal complet

Conseil municipal n° 52 du 28 novembre 2012
Télécharger le procès-verbal complet

Conseil municipal n° 53 du 20 décembre 2012
Télécharger le procès-verbal complet

Année 2011

Conseil municipal n° 31 du 24 janvier 2011
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 32 du 8 mars 2011
Téléchargez le compte-rendu

Conseil muncipal n° 33 du 12 avril 2011
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 34 du 28 avril 2011
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 35 du 31 mai2011
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 36 du 5 juillet 2011
Téléchargez le compte-renu

Conseil municipal n° 37du 19 septembre 2011
Téléchargez le compte-rendu

Consei municipal n° 38 du 13 octobre 2011
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 39 du 2 novembre 2011
Télécharger le compte-rendu

Conseil municipal n° 40 du 8 décembre 2011
Télécharger le compte-rendu
Téléharger le P.V complet

Conseil municipal n° 41 & 42 du 13 décembre 2011 et du 16 janvier 2012
Téléchargez le compte-rendu

Année 2010

Conseil municipal n° 21 du 28 janvier 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 22 du 23 février 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 23 du 17 mars 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 24 du 12 avril 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 25 du 7 juin 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 26 du 12 juillet 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n°27 du 16 septembre 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 28 du 12 octobre 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 29 du 22 novembre 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 30 du 13 décembre 2010
> Téléchargez le compte-rendu

Année 2009

Conseil municipal n° 10 du 28 janvier 2009
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 11 et n° 12 du 19 février 2009 et du 2 mars 2009
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 13 du 26 mars 2009
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 14 du 28 mai 2009
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 15 du 29 juin 2009
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 16 du 27 juillet 2009
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 17 du 29 septembre 2009
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 18 du 26 octobre 2009
> Téléchargez le comtpe-rendu

Conseil municipal n°19 du 17 décembre 2009
> Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n°20 du 22 décembre 2009
< téléchargez le compte-rendu

Année 2008

Séance d'installation du Conseil municipal n° 1 du 16 mars 2008
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 2 du 4 avril 2008
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 3 du 29 mai 2008
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 4 du 27 juin 2008
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 5 du 25 septembre 2008
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 6 du 23 octobre 2008
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 7 du 28 novembre 2008
Téléchargez le compte-rendu

Conseil municipal n° 8 et 9 du 4 et du 17 décembre 2008
Télchargez le compte-rendu

Année 2022

Conseil municipal du 28 janvier 2022

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